Mentions

Légales

La consultation du site http://www.studiodelagrandearmee.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent ci-après le site Internet du Studio de la Grande Armée, situé à Paris.

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR ET DU GESTIONNAIRE DU SITE

Directeur de publication : Zachary Hanoun Studio de la Grande Armée Palais des Congrès de Paris CIP 96 2, Place de la Porte Maillot 75853 PARIS Cedex 17 Tél : + (33) 1 40 68 24 11 - Fax : + (33) 1 40 68 05 79 Email : info@studiosga.com

HEBERGEUR DU SITE

OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

Le design et l'intégration ont été réalisés par Neil Sabbah Email : neilsabbah@gmail.com

Les textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données, clips vidéo ou sonores, figurant sur ce site sont la propriété exclusive du Studio de la grande Armée.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et copyright.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable du Studio de la Grande Armée.

Est interdite la présentation d'une des page du site www.studiodelagrandearmee.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.studiodelagrandearmee.com dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable du Studio de la Grande Armée est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.studiodelagrandearmee.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à info@studiosga.com.

Toute utilisation des éléments du présent site fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément la loi du 6 Août 2004 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant. Contactez-nous à l'adresse suivante : Studio de la grande Armée - Palais des Congrès de Paris CIP 96 - 2, Place de la Porte Maillot - 75853 PARIS Cedex 17, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

DESTINATION DES INFORMATIONS RECUEILLIES

Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès d'Exercice Droit d'opposition (Opt-out).

FONCTIONNEMENT DU SITE

Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à : Alexandra LAMBERT. Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

RESPONSABILITÉ

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES

Le Studio de la Grande Armée se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Studio de la Grande Armée invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

LIENS VERS D'AUTRES SITES

Nous vous proposons des liens vers des sites web dont le Studio de la Grande Armée a effectué, dans le cadre de son activité, des interventions ou une prestation quelle quelle soit.